Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4657573
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
Présentation de la marque FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE
Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par monsieur Cédric PENNARUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-28 du 10 juillet 2020.
Le déposant est monsieur Cédric PENNARUN domicilié(e) 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINET DE SAINTE PREUVE, Monsieur Cédric PENNARUN domicilié(e) 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France .
La marque FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.
Cédric PENNARUN a également déposé les autres marques suivantes : DE VENT D'EST , FLEUR DE SEL XO , BOURG DE BATZ , FLEUR DE SEL NEIGE , BINET 1660 , RECOLTE VENT D'EST , VENT D'EST , 270 g (Deux Cent soixante dix grammes) , BEST OF GUERANDE , DS
Déposant :
Monsieur Cédric PENNARUN - 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France
Mandataire :
BINET DE SAINTE PREUVE, Monsieur Cédric PENNARUN - 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France
Historique :
Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28
Inscription le 19 octobre 2020 - Retrait partiel n°798486 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Classe 34 - Produit
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.
